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Professionnels

Responsabilité civile professionnelle (RC Pro)

Pour les professionnels qui souhaitent couvrir certains risques liés à leur activité.

Garanties

• Dommages corporels, matériels et immatériels
• Défense et recours
• Faute professionnelle déclarée

Exclusions

• Faute intentionnelle ou dolosive
• Garantie décennale, qui est un contrat distinct

Termes du contrat

Pour qui

Professionnels qui souhaitent couvrir certains risques liés à leur activité.

Franchise

Selon l’activité.

Plafond de garantie

Par sinistre et par année d’assurance.

Cotisation

Selon le chiffre d’affaires et la nature des missions.

Indemnisation

Prise en charge de la responsabilité reconnue, dans le plafond, après déclaration.

Les chiffres définitifs — franchise, plafond, cotisation — sont ceux des conditions particulières, pas ceux d’une page de présentation.